RÉTENTION
(Obligation de mettre ou de ne pas mettre)
Mise en rétention
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
L'obligation de stocker ou de ne pas stocker en rétention est soumise à deux réglementations :
- Code du travail - Article R4412 prévention du risque chimique applicable aux produits étiquetés.
- Code ICPE de l'environnement, loi du 19 juillet 1976 qui précise "Tout stockage d'un liquide susceptible de créer une pollution des eaux ou des sols doit être associé à sa capacité de rétention"
Risque de pollution
Se rapporter au chapitre pollutions des eaux ou des sols
Trouver un solvant dégraissant sans obligation de rétention
Se rapporter au chapitre trouver un fabricant par application
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BILAN CARBONE®
Bilan carbone dans le cadre des normes ISO 14 000 et
ISO 14 040
Logo et marque déposé par l’ADEME.
Le bilan carbone est la comptabilisation des émissions tout au long du cycle de réalisation d’un produit avant sa mise sur le marché, ou la comptabilisation des émissions directes ou indirectes d’une activité ou d’un site. Elle doit prendre en compte notamment, les émissions des moyens humains si récolte, trituration, esterification, fabrication, transport, gestion des déchets. Il impose une connaissance approfondie des cycles de vie du produit suivant ISO 14040. Le bilan est établi suivant ISO 14064 déjà en vigueur.
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PLAN DE GESTION DES SOLVANTS
Plan de gestion des solvants PGS
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
- Le plan de gestion des solvants (PGS) est un bilan matière entrée / sortie des solvants sur une installation. Il faut comprendre par installation, un site industriel. Il a pour objectif d'évaluer les émissions totales (canalisées et diffuses) ou diffuses de composés organo volatils (COV) afin de vérifier le respect des valeurs limites d'émissions.
Les réactifs et les carburants n'entrent pas en compte dans le PGS. Les solvants utilisés en tant que combustibles sont pris en compte ainsi que les déchets industriels.
- Arrêté ministériel du 02 février 1998, Article. 28/1 (arr. 29 mai 2000, art. 3)
"Tout exploitant d'une installation consommant plus d'une tonne de solvant par an doit mettre en place un plan de gestion des solvants (PGS). Ce plan est tenu à la disposition de l'inspection des établissements classés".
Si la consommation annuelle de solvants de l'installation est supérieure à 30 tonnes par an, l'exploitant transmet annuellement à l'inspection des établissements classés le plan de gestion des solvants et l'informe des actions visant à réduire leur consommation.
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COV composés organo-volatils (émissions)
Réduction des composés organo-volatils (COV)
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
La réglementation française relative à la réduction des émissions de COV entre à ce jour dans le cadre de la réglementation ICPE du 1er juin 2015 seveso III . Les établissements industriels entrant dans le champs de la nomenclature 4330 sont dans l'obligation d'établir un PGS (plan de gestion des solvants) afin de réduire leurs émissions de COV.
Elle concerne donc toute société industrielle stockant ou employant plus de 1 tonne de solvants inflammables.
Définition d'un COV
Composé pouvant se trouver sous forme gazeuze dans l'atmosphère entrainant des impacts directs ou indirects sur les animaux ou la nature.
Le méthane n'est pas considéré comme COV car il n'y a pas d'impact direct sur la santé. Le terme COV devrait plutôt être COVNM (cov non méthanique). Le méthane est néanmoins un gaz à effet de serre.
Toute substance ou mélange organique, qui se trouve à l'état gazeux ou s'évapore facilement dans les conditions classiques de température et de pression, lors de leur utilisation est donc un cov. Les solvants sont donc en premier lieu concernés s'ils ont une pression de vapeur supérieure à 0,01 Kpa à une température de 293 15 K (20°).
NOTA: Les mélanges butane propane utilisé comme propulseur dans les aérosols sont considérés comme des COV.
C'est pour ces différentes raisons que la réglementation française a rendu plus sévère le seuil quantitatif de stockage et d'emploi de solvants inflammables
(≤ 60°C) ou aérosols au butane propane en juillet 2015.
// Voir chapitre Aspects Sécurité Incendie - Rubrique Liquides inflammables //
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BIODÉGRADABILITÉ BIODÉGRADATION
Biodégradabilité des solvants, dégraissants, produits de nettoyage, en milieux industriels
La biodégradabilité, comme chacun sait, est la capacité d’un composé ou d’un produit à être dégradé par l’action d’organismes biologiques tels que bactéries, champignons, algues, dans un environnement favorable, lumière, taux d’humidité, oxygène, et du temps nécessaire pour obtenir cette biodégradation.
L’argument commercial, 100% biodégradable, s’il n’est pas réfutable, peut s’avérer donc trompeur, puisqu’il n’indique aucune notion de temps.
S’il faut 2 semaines à 1 mois à du papier toilettes, pour se dégrader, 1 à 5 mois pour un trognon de pomme, 1 à 5 ans pour un mégot de cigarette, 450 ans pour un sac en plastique ordinaire, il faudra 4,5 milliards d’années pour de l’Uranium 238.
Le % de biodégradation d’un produit dépend donc aussi du temps.
Si la réglementation et les normes sont parfaitement établies pour les produits de grande consommation, sacs en plastique, emballages, détergents, lessives…, les produits à usage professionnel, si l’on reste dans le cadre des solvants, font l’objet de plusieurs méthodes d’analyse et de caractérisation.
BIODÉGRADABILITÉ PRIMAIRE
Elle est établie suivant CEC L 33 T 82. A l’origine, cette méthode d’essai a été développée pour les lubrifiants mais c’est un indicateur valable, qui recoupe les résultats obtenus par d’autre méthodes d’une part, et qui peut s’appliquer aux solvants, ceux-ci n’étant pas toujours utilisés comme dégraissants, mais aussi comme lubrifiants, notamment en électro-érosion en enfonçage et en finition, ainsi qu’en découpage, estampage, emboutissage de métaux en feuiles lorsque les opérateurs utiliseront des fluides évanescents.
La biodégradabilité primaire, définit le % de biodégradation après 21 jours à 25°C.
BIODÉGRADABILITÉ FACILE
Elle est établie suivant tests OCDE 301 A, qui correspond à la norme ISO 7827.
Etablie suivant OCDE 310 A.
Définit la disparition du COD, le % de biodégradation après 28 jours
BIODÉGRADABILITÉ FACILE ET ULTIME
Etablie suivant OCDE 310 C. Cette méthode est aussi appelée TEST MITI modifié.
Définit le % de biodégradation sur 28 jours, mais aussi le temps nécessaire en jours, une biodégradation de 100%.
Suivant la méthode retenue, et dans l’état actuel des analyses recommandées par l’Organisation de Coopération et de développement économiques OCDE, un solvant ayant un % de dégradation supérieur à 80% peut donc être qualifié de biodégradable, de facilement biodégradable, ou de totalement biodégradable.
Le contexte réglementaire en matière industrielle et de pollution des eaux ou des sols, est bien défini par la DREAL. Si il est permis de faire un raccourci,
"les pollueurs seront les payeurs". Si la DREAL réalise des contrôles dans les établissements classés, elle peut également demander et à juste titre, un contrôle à tout établissement, après un sinistre.
LE CLASSEMENT WGK
Ce classement est appliqué en Allemagne, mais sa simplicité fait référence.
Toutes les substances sont répertoriées et classées. Les produits qui contiennent cette substance, quelle que soit sa quantité, font l’objet du même classement.
Il existe 3 classes
WGK classe 1 : Légèrement dangereux pour l’eau
WGK classe 2 : Comporte un danger
WGK classe 3 :Très dangereux pour l’eau
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FDS
(Fiche de données de sécurité)
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
Les FDS concernent toutes les substances et mélanges ou préparations de produits chimiques. Elles sont donc réalisées par les fabricants ou distributeurs de solvants et dégraissants et s'adressent aux utilisateurs, médecins du travail, employeurs, salariés, préventeurs, membres du CHSCT. Elles doivent être en conformité avec le règlement REACH CEE 1927/2006 du 18 décembre 2006 et le réglement ATP.10 CLP 2017/776 CE-GHS
Toute FDS dont la date d'édition ou de transmission est antérieure au 1er juin 2015, n'est donc pas conforme à la réglementation. De plus les FDS doivent être gérées, c'est-à-dire que chaque modification réglementaire ou concernant le produit en lui-même doit être communiquée à l'utilisateur.
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POTENTIEL DE RÉCHAUFFEMENT PLANÉTAIRE (PRP GWP)
Directive F-Gaz
Le Réglement UE 517/2014 du 16/04/2014 relatif aux gaz fluorés à effet de serre (Directive F-Gaz) interdit l'emploi et le rejet dans l'atmosphère de gaz ayant un PRP potentiel de réchauffement planétaire supérieur à 150.
Cette interdiction est effective.
La COP 22 a décidé de l'interdiction prochaine de tous les HFC, y compris le HFC 152 A. Nous garantissons nos aérosols sans gaz propulseur ayant un PRP.
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BIOACCUMULATION Bioconcentration
Bioaccumulation des solvants dégraissants industriels
La bioaccumulation ou bioconcentration désigne la capacité des organismes y compris animaux (crustacés), à absorber et à concentrer dans tout ou partie de leur organisme, certaines substances chimiques.
Elle se distingue donc de la biodégradation mais, en est un facteur qui y contribue. Plus la bioaccumulation sera faible, plus la biodégradation sera rapide.
La norme ASTM E 1688, définit la bioaccumulation dans les sédiments.
En éco-toxicologie, la mesure du Log KOW (log P), c’est-à-dire de l’indice de partage n.octanol/eau, fait référence.
Il rend compte de la tendance d’une molécule, à s’accumuler dans les membranes biologiques des organismes vivants ; s’il est élevé, le risque de bioaccumulation est important.
Un solvant ayant un log KOW inférieur à 3 sera considéré comme faiblement bioaccumulable.
La mesure du log P est également utilisée pour définir la persistance des médicaments, y compris anesthésiants, pour les êtres humains.
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POTENTIEL de DEPLETION OZONIQUE
(PDO ODP)
Potentiel de déplétion ozonique (ODP) des solvants et dégraissants à usage professionnel
Le potentiel de déplétion ozonique d’un solvant ou d’un gaz est la dégradation qu’un composé inflige à la couche d’ozone dans la haute atmosphère.
Si les alcanes halogénés tels que les CFC, ou certains HCFC ont été interdits déjà depuis de nombreuses années, des solvants de dégraissage peuvent encore contenir du n.bromo propane, (n.propyl bromide- nPB) utilisé pur en dégraissage vapeur, ou en mélange dans des dégraissants à froid. Ce composé à un PDO de 0,027 et n’a donc pas fait l’objet d’une interdiction. Référentiel R 11 ou CFC 11 PDO = 1.
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POLLUTION DE L'EAU ET DES SOLS
Risque de pollution des eaux et des sols, des solvants et dégraissants industriels
Sont concernés, tous les établissements industriels qui stockent, utilisent, transforment ou distribuent des produits chimiques dangereux sur le plan de l’inflammabilité ou de la toxicité.
Une pollution des eaux (nappe phréatique, cours d’eau, réseaux d’assainissement) ou des sols, peut avoir pour origine, un rejet volontaire notamment en cas d’intrusion sur un site, un rejet accidentel, cas d’une fuite à l’issue d’une défaillance de matériel, un sinistre par incendie ou explosion.
Dans ce dernier cas, malheureusement le plus courant, différents types d’accidents sont possibles :
- L’incendie avec dégagement de fumées toxiques et rayonnement thermique
- L’UVCE Unconfined Vapor Cloud explosion, explosion d’un nuage non confiné de vapeurs inflammables
- Le BLEVE Boiling Liquid Expanding Vapor Explosion, qui concerne généralement l’explosion d’un réservoir suite à une augmentation de température et de pression
- Le BOLL OVER phénomène qui peut se produire, lorsqu’il y a présence d’un film d’eau dans un bac de stockage d’hydrocarbures et que celui-ci est chauffé lors d’un rayonnement de chaleur
- L’EFFET DOMINO sinistre entrainant un ou plusieurs autres sinistres
Une pollution des eaux et des sols est donc toujours fortement probable après un sinistre. Si l’établissement est soumis à déclaration ou autorisation, un contrôle par la DREAL est alors systématique.
La DREAL à ce titre est considérée comme la Police de l’eau. Elle est garante de l’article L 210 du code de l’environnement «l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation «Le décret 93-743 du 29 mars 1993 a établi la nomenclature de toutes les opérations et activités industrielles soumises à déclaration ou autorisation. L’arrêté du 11 mai 2015 appelé SEVESO III fixe le nouveau seuil de déclaration à 1 tonne de liquide inflammable. ( se reporter à la rubrique aspects sécurité incendie ).
Dans le cadre des solvants dégraissants, les substances ou préparations contenant des métalloïdes, des métaux lourds, certains hydrocarbures contenant du benzène ou des aromatiques polycycliques, contenant des halogènes ( Chlore, Fluor, Brome ) sont considérés comme les plus dangereux en terme de risque de pollution des eaux et des sols.
En matière de pollution des sols, quel qu’en soit l’origine ou la raison, la réglementation est simple et est établie sur la base « les pollueurs sont les payeurs ». Or, si l’analyse des sols est extrêmement facilitée par les moyens analytiques actuels, les coûts de dépollution d’un sol peuvent s’avérer énormes.
30 000 contrôles sont régulièrement faits chaque année en France. La DDT, les agences de l’eau, l’ONEMA, mais aussi la gendarmerie et les maires, sont compétents pour constater les infractions.
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DECHETS INDUSTRIELS
Obligations en matière de gestion des déchets industriels
Solvants et dégraissants à usage professionnel
La directive cadre du Ministère de l’environnement 2008/98/ CE fixe les objectifs principaux ainsi que la hiérarchisation des actions, en matière de déchets industriels
- Prévention des déchets
- Réemploi
- Recyclage
- Valorisation
- Elimination (incinération)
- Gestion des déchets ultimes
«Chaque producteur ou détenteur de déchets industriels est responsable devant la loi de ses déchets, des conditions dans lesquels ils sont collectés, transportés, éliminés ou recyclés. C’est le principe de responsabilité du producteur ou du détenteur, qui doit pouvoir justifier de la destination finale de ses déchets, et de leur mode d’élimination.»
La classification des déchets industriels, fait l’objet d’une nomenclature (code à 6 chiffres) reprise dans le code de l’environnement R 541-7 à R 541-11 et annexes R 541-8
Cette nomenclature a été mise à jour, pour être en harmonie avec la réglementation CLP, et est applicable depuis le 1er Juin 2015.
La réglementation CLP définit d’une classe de danger pour une substance, une préparation, mais aussi pour un déchet, qui dépend de l’ensemble des produits que constitue ce déchet. Si le produit est classé dangereux, le déchet est alors aussi classé de même, et entraine l’obligation d’émettre un BSD Bordereau de Suivi de Déchets. Le déchet doit être alors repris par un centre agréé.
La classification des ICPE relative aux déchets industriels est différente.
Rubriques 4000 relatives au stockage et à la quantité stockée
Rubriques 3000 relatives aux déchets eux-mêmes ( rubriques IED )
Rubriques 2700 relatives aux activités
Les déchets industriels générés par l’utilisation de solvants, de dégraissants et d’agents de nettoyage sont repris sous les nomenclatures
070 101 agents de nettoyage aqueux
070 103 solvants halogénés ( chlore, brome, fluor )
070 104 solvants non halogénés
160 504 boitiers sous pression ( aérosols ) ayant contenu des solvants ou dégraissants ou agents de nettoyage
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AEROSOLS PROPULSEURS
Cas particulier des solvants conditionnés en aérosols
Boîtiers sous pression
Les aspects environnementaux des solvants à usage de dégraissants, agents de nettoyage, départiculants, décontaminants, nettoyants freins, souffleurs présentés et utilisés en aérosols, doivent prendre en compte également les gaz propulseurs qu'ils contiennent.
GAZ LIQUÉFIÉS POUR AÉROSOLS
Isobutane
l’Isobutane est toujours très utilisé, compte tenu de son point d’ébullition à -11,7°C, au profit du butane propane. Un exemple, on ne trouve plus d’aérosols de gaz pour réchauds portables pour camping. L’aérosol Butagaz après avoir été conditionné en Corée, a disparu de nos magasins.
Butane Propane
Le Propane à un point d’ébullition de -44°C, il est donc toujours proposé en mélange avec du Butane dont le point d’ébullition est de 0°C.
Avantages : disponible, peu cher (le mélange BP n’étant que du GPL spécialement désodorisé pour cette application),
Grande réserve de gaz dans les aérosols, bonne solubilité dans la plupart des produits, faible pression interne 2,5 bars permettant d’utiliser des boitiers 12 bars à faible coût.
Rapport Produit actif/ gaz propulseur extrêmement faible.
Inconvénients : Point éclair -58°C extrêmement inflammable.
Composé organique volatil (COV) avéré.
Stockage en quantité limitée. Nouvelle réglementation SEVESO 3,
ICPE rubriques 4320/4321.
Interdiction de stockage en GMS ou GSB. Future réglementation à venir en PS spécialisées.
Primes d’assurances surévaluées comme première cause de sinistre incendie (liées la plupart du temps à la manutention).
Le butane Propane présenterait de plus, des risques pathologiques sur le plan toxicologique ; sa pénétration dans l’organisme étant susceptible de produire par réaction avec des protéines ou des acides nucléiques, divers métabolites toxiques qui se répandent dans les organes humains.
CFC/HCFC/HFC
L’interdiction de production des CFC a été prononcée en 1995.
L’interdiction portant sur les HCFC a été plus progressive avec un démarrage en 2007 certain HCFC ayant un ODP faible mais un PRP important.
Ces gaz ont été naturellement remplacés par des HFC et principalement par le HFC 134 A, point d’ébullition -25°C, et surtout ininflammable.
Le règlement UE 517/2014 du 16 04 2014 relatif aux gaz fluorés à effet de serre ( Règlement F.Gaz) interdira le rejet dans l’atmosphère de gaz fluorés ayant un PRP supérieur à 150. Ce qui est le cas pour le HFC 134 A.
Cette Interdiction est applicable depuis le 1er Janvier 2018.
Les conditionneurs à façon aérosols se sont naturellement tournés vers le HFC 152 A ayant un PRP de 124, donc inférieur à 150. Bien que le HFC 152 A, soit extrêmement inflammable -50°C, son point d’ébullition à -25°C strictement équivalent au HFC 134 A, n’a pas nécessité de «reformuler» les produits.
Cette solution ne devrait pas avoir un grand avenir. En effet, les parties (197 pays) du protocole de Montréal (1987) qui viennent de se réunir récemment en juillet 2016 à Vienne, vont définir la date butoir de la fin de tous les HFC.
La COP 22 a décidé de l’interdiction prochaine de tous les HFC, y compris le HFC 152 A et tous ceux ayant un Potentiel De Réchauffement planétaire. Cet accord a été signé par 197 pays (le PRP d’un HFC étant 14 000 fois supérieur à celui du Co2). Référence UNFCCC COP 22.
Le choix récent , repris par certains conditionneurs aérosols de proposer une alternative au HFC 134 A par du HFC 152 A n’est donc pas pérenne.
HF0
Une 4ème génération de gaz fluorés apparaît : les hydrofluoroléfines sous l’appellation R 1234 ze. Ce gaz liquéfié a un 0DP de 0 et un PRP négligeable pour un point d’ébullition similaire au HFC 134 a (-19°C).
Son coût actuel est particulièrement élevé, mais devrait évoluer si il est généralisé comme réfrigérant dans les systèmes de climatisation, et dans le moussage de polyuréthane.
DME
Le Diméthyl éther ou méthoxy méthane a été un peu abandonné par les conditionneurs à façon d'aérosols techniques. Avec un point d’ébullition de -24°C et un point éclair de -41°C, il ne remplace pas avantageusement en matière de coût, le butane propane. Par contre il possède un pouvoir solvant remarquable, une réserve de gaz importante, et une excellente solubilité dans l'eau.
Le Méthoximéthane (DME) est encore largement utilisé en cosméto : laques pour cheveux, gels coiffants, mousses à raser.
Le DME existe depuis très longtemps, les très connus aérosols de Start Pilote ne contiennent que du DME.
Le DME étant un isomère de l’éthanol, de grandes quantités issues de la biomasse pourraient devenir disponibles dans les prochaines années et serait ainsi un propulseur bio-sourcé intéressant.
GAZ COMPRIMÉS POUR AÉROSOLS
CO2
Le CO2 ou anhydride carbonique, est le gaz idéal, il provient de sources naturelles. Le CO2, appelé également R 744 en réfrigération, est un gaz atmosphérique, donc disponible dans l’air, tout comme le sont l’Argon, l’Hélium, l’Oxygène et l’Azote. Le CO2 a d’ailleurs servi de référentiel pour établir le Potentiel de réchauffement planétaire
(GWP) d’autre gaz. Exemple Co2 PRP = 1 - HFC 134a PRP = 1430
Le CO2 issu de la photosynthèse, étant à l’origine de la vie sur terre, est disponible en nappes sous-terraines. Ce gaz comprimé ininflammable, inexplosible, incombustible, inerte, alimentaire, médical, bactériostatique n’a qu’un seul défaut, il est peu miscible dans la plupart des produits conditionnés si leur viscosité est importante.
Dans les techniques de gazage traditionnelles par Impact Gazing, la pression nécessaire serait trop importante et déformerait les boitiers.
Avantages : ininflammable, inexplosible, incombustible
Propulseur autorisé pour des applications en agro-alimentaire (le Co2 est utilisé pour la gazéification des boissons gazeuses, ainsi que pour
l’inertage et la protection bactériostatique des aliments sous-vide).
Inconvénients : Le Co2 est incompatible dans des boitiers sous-pression, avec l’eau ou des traces d’eau.
Avantage ou Inconvénient : Le choix marketing ; les gaz comprimés n’entrent qu’à un très faible % dans un aérosol, et par conséquence contiennent une très forte quantité de produit. Ce qui peut être un avantage ou un inconvénient en matière de prix final.
PROTOXYDE D’AZOTE N2O
Le Protoxyde d’azote est largement utilisé en milieu médical.
Employé comme propulseur pour aérosol, il est, contrairement au CO2, partiellement soluble dans l’eau, ce qui permet de généraliser son application dans les formulations bases aqueuses, crèmes Chantilly, détergents…
Gaz ininflammable, il est comburant à l’état pur, il ne l’est pas en présence d’eau.
Le N2O a un PRP (potentiel de réchauffement planétaire) 298 fois supérieur au Co2, mais compte tenu du très faible pourcentage des gaz comprimés, utilisés dans les aérosols (de 2 à 3%), l’incidence à terme est négligeable
(surtout si on la compare au Butane Propane qui lui a un PRP 300 000 fois supérieur au CO2).
AZOTE N
L’Azote tout comme l’anhydride carbonique d’origine naturelle, est un gaz idéal sur le plan environnemental.
Il représente 78,06% en volume, de l’air qui nous environne.
L’Azote est d’ailleurs produit par liquéfaction de l’air.
Gaz comprimé, ininflammable, inerte, il nécessite toutefois, compte-tenu de son point d’ébullition extrêmement bas -195°C, des installations particulièrement adaptées notamment pour l’alimentation des machines de conditionnement.
L’utilisation de l’Azote est courante dans la réalisation de très grandes séries telles que pour les brumisateurs, laques pour cheveux, c’est un gaz parfait pour des formulations aqueuses à fort pourcentage de matière active, s’il est conditionné en Gazer Shaker.